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1 la perception de la taxe selon le tarif
нареч.бизн. взыскано по тарифуФранцузско-русский универсальный словарь > la perception de la taxe selon le tarif
См. также в других словарях:
tarif — [ tarif ] n. m. • 1641; tariffe 1572; it. tariffa, de l ar. ta rif « notification » 1 ♦ Tableau qui indique le montant des droits à acquitter, liste des prix fixés pour certaines marchandises ou certains services; l ensemble de ces prix. Tarif d… … Encyclopédie Universelle
Tarif d'Hydro — Tarif d électricité La tarification de l électricité peut comprendre un abonnement à un fournisseur d énergie électrique, un prix dépendant de la consommation (facturée au Kilowatt heure), des frais d accès à l électricité (lors d une première… … Wikipédia en Français
Tarif d'electricite — Tarif d électricité La tarification de l électricité peut comprendre un abonnement à un fournisseur d énergie électrique, un prix dépendant de la consommation (facturée au Kilowatt heure), des frais d accès à l électricité (lors d une première… … Wikipédia en Français
Tarif d'électricité — La tarification de l électricité peut comprendre un abonnement à un fournisseur d énergie électrique, un prix dépendant de la consommation (facturée au Kilowatt heure), des frais d accès à l électricité (lors d une première installation ou d un… … Wikipédia en Français
Tarif — Prix Pour les articles homonymes, voir Prix (homonymie). Graphique en faveur d un système de prix libres, The Freeman, 1958 Le prix est le montant monétaire échangé cont … Wikipédia en Français
Juge du tarif — Ordre administratif en France Pour les autres articles nationaux, voir Ordre administratif. Ne doit pas être confondu avec Ordre judiciaire en France. Droit administratif | … Wikipédia en Français
Juridiction du tarif — Ordre administratif en France Pour les autres articles nationaux, voir Ordre administratif. Ne doit pas être confondu avec Ordre judiciaire en France. Droit administratif | … Wikipédia en Français
Renault Laguna — Laguna est le nom de trois générations de berlines familiales produites par Renault. La première, sortie en janvier 1994, est la remplaçante de la Renault 21 et se démarque de sa devancière par une qualité de fabrication en nette hausse. La… … Wikipédia en Français
Contrat-cadre — Un contrat cadre est un type de contrat qui fixe le cadre des relations futures entre les parties, soit les conditions dans lesquelles de futurs contrats entre les parties seront fixés. La spécificité d un contrat cadre réside dans la… … Wikipédia en Français
Compagnie du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon — Compagnie du chemin de fer de Saint Étienne à Givors et Lyon Création 7 mars 1827 Disparition 30 septembre 1853 Fondateur(s) Seguin frères, Édouard Biot et Cie … Wikipédia en Français
Compagnie du chemin de fer de Saint-Étienne à la Loire — Création 21 juillet 1824 Disparition 1853 Fondateur(s) de Lur Saluces, Milleret, Hochet, Boigues, Bricogne, Beaunier … Wikipédia en Français